Salut à tous!
Etant donné que notre projet d'achat se précise, avant designer le compromis je souhaiterai avoir des retours concrets sur 2 points bien précis,si vous avez déjà eu l'expérience.
Le tènement immobilier est une maison d'habitation avec grange acollée. Il y a l'eau, l'elec et le téléphone (des années 60 mais bon...) Il n'y a pas de fosse septique ni de tout à l'égout.
Question: ai-je le droit d'y habiter??? D'après les retours que j'ai eu, les obligations de mise aux normes du traitement des eaux commence la 1ere année après l'installation.
Aparament c'est le SPANC qui est en charge de tout ce qui est traitement des eaux... Quelqu'un a t'il déjà eu des problèmes avec ces divers organismes?
Y a t'il une législation pour un traitement par phyto épuration?? Apparement non d'ou certains qui proposent leur service:
http://www.labelverte.org/produits/phyt ... iliere.phpDeuxième point très concret: actuellement il y a un agriculteur qui s'occupe de faucher les herbes d'une bonne partie du terrain et il récupère le fourrage.
Il n'y a soit disant pas de bail d'aprèsles vendeurs et l'agence immo. Toutefois mon notaire m'a directement dit au premier coup de fil que dans ce domaine, les bails oraux ou les mises à disposition ont une valeur.En gros une fois qu'il y a un accord c'est foutu, le gars peut y rester à vie comme chez lui et aura toujours gain de cause.
Il a aussi évoqué le fait que si le gars cotise à la MSA j'aurai jamais la jouissancedu terrain... Dans ce cas la je me demande bien à quoi servent les titres de propriété??????????
Au cas ou ça soit vrai, que je tombe vraiment sur un lourd dingue qui s'accroche à cela et qui joue les gros bras pour s'octroyer ad vitam eternam le terrain, quels seraient les astuces pour récupérer légalement et le plus simplement le terrain?? Est il envisagable de cotiser à la MSA pour récupérer son propre terrain???
C'est surtout ce dernier point qui m'ennuie énormément car j'achète surtout la maison pour les possibilités du terrain... Et si je m'achète un fusil de chasse j'ai bon?
Installé en Isère. Projet a long terme assez classique d'autonomie : forêt nourricière, basse-cour, ruches, divers.