Forum francophone de permaculture

Bonjour !

Nous sommes en train de faire l'acquisition d'un terrain agricole de 4000 m². Notre objectif est de créer des butes pour le maraîchage, et faire un petit verger. Nous voulons créer un bassin pour la biodiversité des batraciens, mettre une petite serre d'une 10zaine de m² pour commencer et aussi nous aimerions construire un local pour faire sécher les graines ainsi qu'un petit poulailler.
L'objectif final étant d'avoir un maximum d'autonomie pour l'alimentation de notre petite famille et éventuellement de créer une entreprise agricole pour vendre le surplus de légumes et des produits transformés sur les marchés.

Mais... Il y a toujours (enfin, souvent) un mais...
Nous rencontrons de nombreux obstacles en se renseignant auprès des organismes (mairie, chambre d'agriculture, etc...) dès que l'on veut faire notre activité en règle avec la législation en vigueur...

Il apparaît qu'il est interdit d'avoir une serre sur notre terrain, impossible de construire un local pour les graines (il serait nécessaire d'avoir 5 ans de cotisations à la MSA ...) et nous n'avons pas osé demander pour le bassin ni pour le poulailler, de peur d'avoir encore un NON catégorique... Nous avons décidé de poser une caravane pour pouvoir travailler l'hiver (les jumelles doivent dormir la journée et être un peu au chaud...)sans demander d'autorisation...( de même, la loi a l'air de dire qu'on ne peut la laisser que 3 mois par an sans autorisation)...

Pour l'instant le terrain est totalement nu, donc visible par tous...

Que faire ? Avez-vous rencontré ces problèmes ?
on se disait qu'en créant une association, on aurait plus de chance d'obtenir les autorisations...
Qu'en pensez-vous ? Quels statuts avez-vous ?

Merci de vos conseils,
et merci de ce forum, c'est très enrichissant !

Marie et Damien

je pense avoir trouvé les réponses à mes questions en farfouillant sur le forum et autre sites législatifs
alors je pense que nous allons plutôt faire un poulailler géant avec un élevage intensif ou une serre de 4000m² chauffé pour faire pousser des bananes bio que l'on vendra en chine !!!

sinon je pense qu'on va se la jouer légale en demandant les autorisations vu que nous voudrions crée une asso. avec pleins d'idées dedans .

bonne continuation !!!

le forum est un peu calme il faut le dire, mais bienvenu quand même et j'espère que nous entendrons parler de votre projet, cela aidera les futurs porteurs de projets de ce genre.
Par contre, tu dois pouvoir construire totu ce que tu veux de mmoins de 20m2 en principe et si ta serre n'est pas en dur, tu dois pouvoir le faire aussi. En général, si c'est propre, personne ne vous causera de soucis, à savoir que dans presque toutes les communes, la mairie est au courant (voir cautionne) certaines constructions sans permis et hors-normes, même parmis les agriculteurs bien établis (électeurs).

Comment comptes-tu faire ta serre?

bonne continuation aussi,

Pascal

la serre devrait être en verre que nous avons récupéré d'une ancienne serre avec armature en bois ....
sinon pour les constructions ,même de moins de 20m² , il faut ,selon les lois, une autorisation de la mairie a moins de ne pas dépasser les 2m². c'est la D.D.A. qui nous l'a dit.
donc la semaine prochaine rencontre avec madame le maire pour voir si elle nous autorise la serre de 10m², un local de 10m² et l'entreposage de la caravane... Pour le poulailler et le bassin, rien ne presse.
On vous tiendra au courant des avancées.

A bientôt...

Bon courage!
Est-ce que votre terrain est proche de zones constructibles?
Au niveau de l'urbanisme, il y a souvent de gros soucis pour avoir des bâtiments sur des terrains agricoles... Et encore plus sur des terrains naturel.

Une meilleur stratégie pourrait être de partir du bâtit existant.
Il est toujours plus facile de faire des extensions de bâtit existant que de partir de rien.
Selon moi le statut d'association ne changera rien...

(Une autre stratégie...)
C'est plutôt les élus locaux qui peuvent faire la différence, si ils adhèrent à l'idée et si ils ne sont pas politiquement à l'opposé d'un tel projet... Il faut essayer de travailler avec eux et pas dépendre d'eux...

De manière général en définissant les ressources du lieu et au delà des bordures/limite du site.
Pour le milieu rural, il est assez important de connaître les "groupe sociaux" ou personnes qui ont de l'importance pour apporter un plus à leur activité... ça aide beaucoup... Voir même c'est essentiel... Et généralement les chasseurs en font toujours parti de ces groupes... Les enfants aussi sont importants avec les écoles (qui ont plutôt tendance à disparaître en milieu rural)... Et les autres associations qui ont déjà du vécu et des adhérents en nombre.
Et c'est souvent plus simple et plus sympa de demander à une mairie les associations de la commune plutôt qu'un rendez vous avec le maire.
Si tu peux réussir à trouver un type d'organisation et concevoir un projet en étant connecté à leur activité ou concevoir quelque chose pour eux... Tu gagneras de la légitimité aux yeux des élus...
Le maire est souvent la dernière personne à rencontrer car c'est le dernier de l'échelle local et lui doit y trouver aussi un intérêt pour sa commune et ses habitants... L'idéal c'est qu'il est entendu parlé en bien de ton projet par quelqu'un d'autre...
Attention aussi à ne pas faire de mauvaises alliances, le président de telle association peut parfois être le pire ennemie du maire...
En gros il faut que ton projet est des connections avec la vie de la commune... Sinon il ne se développera pas...

Donc, encore une fois, bon courage!

le terrain se trouver a 500 mètres du centre du village , donc proche de zones constructibles
il n'y a pas, sur le terrain, de bâtiments déjà en place , donc on part de rien

le rendez vous avec le maire va nous permettre de nous présenter , ça ne peut pas faire de mal
sinon oui nous allons bien entendu essayer de nous faire aimer par les gens du villages et aller voir les associations déjà en place

ça sera plus facile ,je pense, quand nous aurons trouver un logement dans le village car pour le moment on habite a 40 km de tout ça ...

merci des réponses

500M, c'est trés trés long pour apporter l'eau et l'électricité, à moins qu'ils ne passent déjà devant ton terrain... Et pour construire quelque chose tu risque d'en avoir besoin... Encore plus si tu prévois d'habiter sur le terrain...
C'est souvent ça qui bloque...

euh non !!

on n'envisage pas de vivre ,pour le moment, sur le terrain mais plutôt dans le village
on va se passer ,au maximum, d'électricité ainsi que du pétrole ...
donc oui on va utiliser de l'huile de coude pour les petites constructions (pas plus de 20m²) enfin si on ne nous met pas de battons dans les roues, niveau autorisations .
pas d'eau potable non plus sur le terrain mais une petite rivière

Bonjour Damarien, soit le bienvenu ici.
Vous me faites tous rêver avec vos belles surfaces, quoique je suis autonome avec ma petite parcelle quand même, plus c'est grand plus çà demande du taf!
On a essaie aussi de plus en plus de couper les ponts avec l'énergie facile, chauffage au bois notamment ; j'habite près des bois et je ramasse le bois mort), et je le coupe à la main uniquemement, même chose pour le terrain, tout à la main...chouette!!!
Je reviens à ma petite parcelle, tout çà ne serait pas possible si j'avais plus de terre...donc c'est bien comme çà!

bonjour Christophe et bonne continuation pour tes diminutions d'énergies !!nous aussi c'est notre demarche

sinon bon alors, madame le maire nous a écouté, elle à était ,je pense, un peu intéressé par le projet et nous à donné des bonnes et de moins bonnes nouvelles :
-interdictions de déposer de caravane sur le terrain puisque nous sommes en zone inondable
-autorisation de construire la serre et la cabane nécessaire à notre petite exploitation agricole (juste un petit dossier à remplir et tout sera bien légale)
voila !!
et aussi l'association :
la graine indocile
à pour but de :
Préserver l'environnement de façon durable, par la promotion de techniques agricoles soutenables, la favorisation de la consommation locale, la sauvegarde de la biodiversité, la lutte contre l'appauvrissement des sols, la protection des espaces naturels, la sensibilisation aux problèmes écologiques, et toute autre action permettant la préservation de l'environnement.

excellent.

Damarien n'est pas passé dans le forum depuis un an mais apparemment son projet a bien pris forme
http://lagraineindocile.blogspace.fr/r6 ... sociation/