Gaston a écrit :J'ai une petit question : J'ai l'opportunité de récupéré une 10éne d' Ha chez feu ma grand mère dans le Morvan, le truc c'est que ces 10ha sont loué au paysan du coin et j'ai l'impression que ça vas pas être facile de virer ces charolaises
La question c'est quel diplôme je dois passer pour jouir de ce havre de paix ???
Le problème ce n'est pas le diplôme c'est le bail.
D'une façon générale le bail agricole n'est pas interrompu par le changement de propriétaire, y compris lors de succession. Le nouveau propriétaire, s'il ne veut pas renouveler le bail, doit en informer par écrit le fermier au moins 18 mois avant la fin du bail en cours (sauf faute lourde du fermier ...).
Pour les fondements juridiques, voir par là :
http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do ... e=20061231Après, si le propriétaire te désigne comme nouveau fermier, ou si c'est toi le propriétaire et que tu veux t'installer, il n'y a pas obligation de diplôme ; le diplôme c'est pour avoir un droit à toucher les primes et financements divers agricoles ; si tu peux faire sans, alors pourquoi pas.
Reste à régler la question des relations de voisinage, et ça, diplôme ou pas ça n'y change rien.