La débrouille...

[kalou]

Voilà le topic dont tu me parlais Pandasan, et je voudrais te faire partager un peu de ma courte expérience dans le domaine. Pas des trucs et astuces, mais plutôt une attitude.

En ce qui me concerne, je pense qu'il s'agit beaucoup de savoir à quel point nous avons envie de réaliser nos projets, est-ce un projet de vie où juste un centre d'intérêt comme tant d'autres? Qu'est-ce qu'on finit par s'emmerder dans la vie quand on ne fait plus que ce que l'on doit faire, quel qu'en soit le prix, devoir et vouloir doivent ne faire plus qu'un.
Je pars du principe que tant qu'il y a de la bouffe dans l'assiette, y a pas à s'inquiéter... il est sûr que c'est toujours plus facile au soleil, comme dans un pays tropical où la vie est moins chère que chez nous (pour nous évidemment), mais j'ai passé ici mon premier hiver en caravane (450euros) et je n'ai pas l'impression d' en avoir trop souffert. L'aventure commence juste et presque toutes les pierres posées restent bien posée...
Après il s'agit de trouver un terrain: à acheter, à louer, à partager... il y a de la place pour tout le monde, mais il faut accorder une attention importante à la recherche de l'emplacement et à la reflexion sur les conditions dans lesquelles vous voulez que ça se passe: seul ou en communauté. Partir en voyage pendant quelques temps (wwoofing par exemple) et se rendre compte sur place des avantages et des inconvenients de telles ou telles stratégies, apprendre les bases. La recherche d'information doit prendre le temps qu'il faut, en attendant, on survit bien. Pour moi, ce fut la création du site http://eco-hameau.infos.st lorsque j'étais prof en Chine. Il faut voir tout ça dans le temps, la permaculture est une éthique pour la science, elle est une attitude selon moi, une cohérence globale...hehe, je m'emballle, mais en gros c'est ça, il faut observer, voir comment ça fonctionne et brosser tout ça dans le sens du poil. Les problèmes, les soucis, mais surtout la façon dont on le vie, c'est surtout une question de confiance en l'avenir, il faut savoir que de toute façon, ce qui est fait est fait, et ce sera forcément de mieux en mieux.
J'étais en Thailande pendant deux mois l'année dernière et je savais déjà que je voulais me poser quelquepart et commencer à apprendre et à expérimenter, mais je ne savais pas comment et surtout pas où. En France? En Chine? En Thailande? ....et la famille, les amis? Et en plein milieu de la semaine où cette question m'obsédais, une amie me dit sur la messagerie instantanée qu'une moitié du terrain qu'ils convoitent est à vendre....boum...c'est un peu l'histoire de la force d'attraction, si tu décides d'aller dans une direction, tu trouveras ce dont tu as besoin en route. C'est joli non?
Tu t'intérèsse à un sujet, tu rencontres les gens qui en parle, puis les gens qui pratiquent, tu échanges, tu apprends...blablabla
Du coup, j'habite sur un terrain où le voisinage est amical, je retape des toits à cochons pour première habitation (et pour me faire la main, car c'est jamais aussi simple que ce que l'on pensait).
J'ai un crédit pour le terrain de 220 euros par mois à payer et je suis sur un projet en Chine avec des amis et j'ai beaucoup de mal à mettre un frein à tous ces projets, mais les portes finissent toujours par s'ouvrir. Je suis assistant d'éducation à mi temps pour 530 euros par mois, j'ai une bagnole (SUper5)....je récupère autant que possible (cuves, grillages, palettes, tout ce que je peux réutiliser), mais comme je n'ai pas de moyen de transport viable (remorque ou autre), ce n'est pas toujours facile. Mon voisin, lui, a une grange remplie de petits trésors de récup avec lesquel il te construirait une maison.Le boulot ne me déplaît pas, mais il ralentit un peu mon avancement, mais voilà, j'ai fais un emprunt et j'en ai pour dix ans. Mais il y a aussi des solutions pour ça.
Le projet en Chine est de créer une ferme pédagogique communautaire avec une auberge de jeunesse et peut-être une asso de professeurs, nous organiserions des stages (permaculture, construction écolo-locale, énergies renouvelables, musique, yoga, méditation...tout est possible) mais le projet n'en est qu'à la recherche de sous pour l'instant (2000 euros par personne). J'ai quand même un peu de mal à me battre sur tous les fronts, mais c'est aussi cela le changement pour moi, il faut apprendre à mieux gérer les énergies et à pouvoir se dépasser...tout est possible.
J'espère que cela sera d'une quelconque aide, mais surtout, je peux donner d'autres précisions. Et puis j'espère que d'autres en feront de même, partager leur trucs et astuces, leurs expérience et les étapes accomplies.

[Pandasan]

Plusieurs questions... Pour réussir a ce lancer.

Est-ce qu'il ne vaut pas mieux avoir le statut d'agriculteur pour pouvoir revendre (redistribuer) les surplus?

Quel soutient sont nécessaire, les voisins du lieu où l'on s'installe, les élus locaux, l’administration, des personnes passionnées sur Internet?

Comment faire face au bulldozer dévastateur de l'administration et des normes ???

Quel sont ces « entités obscures » qu'il faut affronter ou dompter pour réussir ?

Voilà... Je crois que j'ai fais le tour de mes craintes et de mes questions...

[kalou]

Pour tout ce qui est norme et statut, mon attitude est de faire dans la limite de ce qui est possible en faisant sans.On a souvent vu les mamies du coin de vendre leurs confitures (ou autre) au marché... avant d'avoir du surplus, il se passe souvent un peu de temps, l'idéal au début est de troquer le surplus contre ce qu'il te manque.
Le soutient et les normes vont de paire, si le contact est bon avec les voisins et les élus du coin, on ne viendra pas te chercher des noises. Pour linstant, je ne suis pas aux normes et je ne compte pas me relier à la grille car je ne veux pas 20km de cale dans ma petite maison et je ne veux pas de fausse sceptique, à chacun de voir les compromis qu'il est prêt à faire. Le jour où on viendra me dire que ça ne va pas, j'aviserai, mais peut-être que la phyto épuration sera prête et que j'aurai fait analysé mes eaux pour prouver l'efficacité du système...il y a des spécialistes là-dessus et de bons renseignements permettent de trouver un cadre à tout ça. Pour la phyto, elle n'est défendable en France que sur de l'habitat collectif, alors il suffit parfois de déclarer un gîte et une maison... mais l'humilité est la meilleure discrétion, ne pas faire des chantiers énormes qui attirent l'attention et ne pas être au normes peut-être compliqué.
Ne pas réfléchir qu'en terme de finance mais en terme de temsp et de récup, pour moi c'est un long processus que d'avoir le réflex récup et l'inspiration de faire de grandes choses avec de petits rien, mais j'ai un voisin très inspiré qui a plus d'un tour dans son sac, j'en prends de la graine.
Le soutient se trouve tout seul si les objectifs sont honorables je pense, mais la patience est de rigueur. Les mauvais retours sont le résultat d'une mauvaise gestion du projet et il devient nécessaire de re-designer l'agenda et/ou le projet dans son ensemble. A pat cela, faire parti d'un réseau qui partage une vision similaire (permaculture par exemple) apporte toujours une aide, et même un réconfort et une source d'inspiration quand les temps sont durs.
Mieux vaut être trop bon que pas assez et la véritable entité obscure selon moi est d'en vouloir au reste du monde de ne pas faire les même choix et une certaine discipline s'impose donc pour être disponible tout le temps (pas stressé, pas de pression, pas trop de fatigue et confiance en l'avenir) ----> cest là que se greffe des techniques ancestrales comme le yoga et la méditation je pense.
Le problème est une solution...
Mon plus gros soucis est parfois de développer un réseau d'entre-aide ou de vouloir séduire les gens avec des attitudes différentes...comme l'aspect participatif, car les gens ne sont plus habitués à prendre des initiatives et la tentation est grande de vouloir cadrer tout ça quand les choses n'avancent plus. S'attendre à faire beaucoup tout seul et se concentrer sur les contacts locaux. Quelqu'un qui travaille à plein temps n'est pas beaucoup disponible pour travailler dans son temps de repos, et ça se comprend. La décroissance se partage plus facilement avec des décroissants....

Voilà quelques réponses qui j'espère t'aideront à te lancer, au fait, quel est ton projet et où en es-tu? Je pourrai ainsi mieux t'apporter quelques conseils pour t'aider à designer sa mise en place. Un bon design, c'est tout ce dont tu as besoin, et les erreurs sont inévitables...si tu parles de ton projet sur le forum, tu auras des conseils de gens plus expérimentés etc...

[autrevie]

tu peux avoir le statut de cotisant solidaire...ca te permet de garder tes terrains non constructible sous la mains sinon
en 3 ans à n'y rien faire la safer je connait pas l'ortho peux te les reprendre si un agriculpteur les veux ,c'est une super loi qui date de 2006...afin de mieux valoriser la production agricole de la France...
les terrains agricole qui ne sont pas utilisé depuis trois ans par un non agriculteur peux se les faire prendre par la safer.
c'est incroyable n'est ce pas?
pour contrer l'affaire tu dois cotiser à la MSA,le cotisant solidaire paye le moins,et tu as le "statut d'agriculteur" le plus "batard" qui soit certe mais voila,c'est ce que je suis obligé de payer depuis trois ans...afin de garder mes terres contre les cowboys locaux.
Dans Bovin land ont a jamais assez de place..tout est bon à prendre,alors n'oubliez pas.
les bêtes noire:les chasseurs,toujours autoriser la chasse sur son terrain sinon ca peux vite dégénérer...

[kalou]

ah! le site marche a nouveau de chez moi....

quelques questions:

- que peux tu faire avec ce statut de cotisant solidaire? Vendre sur les marches? ...
- Combien cela te coute-t-il par an ?
- dois tu declarer les quantites que tu produits, ce que tu vends, etc...??

[autrevie]

ce que tu peux faire...rien...trois ans de cotisation te permetent d'etre agriculteur, et donc de garder tes terres meme si tu n'y fait rien...tu peux aussi monter des hangares juste en faisant une déclaration de travaux.
combien par ans...bonne question environs 480E mais cela dépend des régions.
tu peux payer plus si tu vend quelque chose en le déclarant bien sure...
pour payer il te faut une surface minimale d'installation,et un nombre minimum de fruitiers ou culture etc...

[kalou]

veux tu dire que pour etre cotisant solidaire il faut une surface minimale et une production existante? Ou parles tu de payer pour pouvoir avoir le droit de vendre?

y a un topic ici, mais assez peu d'infos: http://www.onpeutlefaire.com/forum/index.php?s=3ee830f53a344f442e71e3f18e057ba8&showtopic=9219&st=0&#entry132888

en gros, voila ce que Landreveur dit sur onpeutlefaire:

pas la msa qu'il faut voir, mais la chambre d'agriculture, ou tu leur demande quel est la SMI en vigueur dans ton département pour ta production.
tu est agriculteur a titre solidaire pour une surface comprise entre 12.5% et 49% de la smi, a partir de 50% c'est agriculteur a titre secondaire.
Ensuite tu vas au CFE agricole de ton département (la chambre te donnera les coordonnées), après a toi de voir si tu opte pour l'imposition au forfait ou au réel.

Je ne trouve pas beaucoup d'infos sur la toile, il semble qu'il faille chercher localement (chambre d'agriculture regionale)

[Pandasan]

Coucou,

Juste une précision,
Je croyais qu'il falait faire un stage de 6mois pour avoir le droit d'être agriculteur?!

Car a parament il faut une autorisation d'exploité pour avoir le droit de vendre et pour avoir ce petit document il faut :

Réaliser au minimu un stage de 6 mois à temps plein sur une exploitation...
Et ce créer un budget prévisonnel avec un revenu minimum équivalant au smic ...

Voilà mais source :
http://www.terresdeurope.net/capacite-p ... icole.html

Un autre lien trés intéressant : http://www.arpentnourricier.org/la-bonn ... -agricole/

En gros, l'agriculture en france c'est le bordel, il faut soit une petite structure et ne rien vendre... Soit une grosse structure intensive pour vendre... Le mieux c'est encore le troc...
C'est déprimment, les petites solutions à l'échelle locale ils n'en veulent pas...

[Pandasan]

Petites précisons tirées d'un document de la MSA :

VOUS ETES PLURIACTIF….

Si vous êtes exploitant et exercez simultanément une autre activité, non salariée non agricole (commerçant, artisan, profession libérale), vous êtes rattaché au régime de protection sociale de votre activité principale.
Vous êtes redevable de cotisations auprès de ce seul régime qui vous versera les prestations.
L’activité principale est celle qui :
- a demandé la part la plus importante de temps de travail,
- a procuré le revenu professionnel le plus élevé.
Si l’activité non salariée à laquelle vous consacrez le plus de temps est différente de celle dont vous tirez le revenu professionnel le plus élevé, cette dernière est considérée comme l’activité principale.

La détermination de l’activité principale se fait de manière conjointe entre les MSA et les organismes représentant les professions non salariées non agricoles au 31 décembre de l’année suivant celle où a débuté la double activité et est valable pour 3 ans.

Si vous exercez simultanément une activité non salariée permanente et une activité non salariée saisonnière, vous serez rattaché(e) au régime de l’activité permanente.
Un décret doit venir préciser les critères permettant de définir l’activité saisonnière.

Si vous êtes exploitant et exercez simultanément une activité salariée relevant du régime général de sécurité sociale ou du régime agricole, vous cotisez aux différents régimes de vos activités professionnelles, toutefois, vos droits en matière de remboursement de soins sont ouverts exclusivement auprès du régime de votre activité principale.
L’activité non salariée est présumée principale. Cette présomption est renversée si le temps de travail de l’activité salariée est au moins égal à 1200 heures et si les revenus de l’activité salariée sont supérieurs à ceux de l’activité non salariée.
L'activité principale, déterminée pour 3 ans, est appréciée au 31 décembre de l’année suivant celle où a débuté la double activité.

Si vous exercez l’activité d’exploitant agricole à titre principal, vos droits en assurance maladie, maternité, invalidité auprès du régime agricole (AMEXA*) sont identiques à ceux d’un exploitant exclusif :
- vous bénéficiez des prestations en nature c'est-à-dire du remboursement des frais de soins par l’AMEXA,
- de même, une allocation de remplacement maladie ou paternité est versée intégralement dès lors que les conditions d’attribution sont remplies.

Si vous exercez une activité salariée à titre secondaire, vous pouvez en plus des droits de l’AMEXA, bénéficier des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail ou de grossesse, si les conditions pour le bénéfice de ces prestations sont remplies auprès du régime salarié.

Si vous êtes chef d’exploitation à titre secondaire et salarié à titre principal, vos prestations maladie seront versées par le régime des salariés et vous pouvez cumuler les droits en assurance vieillesse ouverts dans chacun des deux régimes dont relève chacune de vos activités.
Une allocation de remplacement maternité ou paternité pourra être versée par le régime agricole (AMEXA), à la condition que l’activité salariée exercée à titre principal ne dépasse pas 60 % de la durée légale du travail pendant les 12 mois précédant le fait ouvrant droit au bénéfice de l’allocation de remplacement. Dans ce cas, le montant de l’allocation est proratisé.
* AMEXA : assurance maladie, maternité, invalidité des exploitants agricoles.

QUELLES SONT LES CONDITIONS D’ASSUJETTISSEMENT ?

Vous relevez de la MSA si vous exercez une activité agricole, au sens de l'article L.722-1 du
code rural, et si celle-ci représente une certaine importance.

Les activités relevant du régime agricole :
Vous relevez de la MSA si vous êtes occupé(e) aux activités ou dans les exploitations, entreprises ou établissements suivants :
- exploitations de culture des végétaux, qu’elles qu’en soient la forme, telles que les cultures céréalières, maraîchères, de champignons, florales, la viticulture, l’arboriculture...
- exploitations d’élevages pratiqués de manière intensive, extensive, hors-sol, qu’elles qu’en soient la finalité. Par exemple, l’apiculture, l’héliciculture, l’aviculture, les élevages de bovins, caprins, ovins, équidés...
Les activités d’élevage pratiquées sous contrat d’intégration relèvent elles aussi du régime des non salariés agricoles.
- activités de prolongement c’est-à-dire de transformation, conditionnement et commercialisation des produits de l’exploitation ;
- les activités agrotouristiques lorsqu’elles sont développées sur l’exploitation ou les terrains ou locaux en dépendant, qu’elles sont dirigées par le chef d’exploitation et qu’elles ne se réduisent pas à la simple location d’un appartement meublé, mais que celle-ci s’accompagne d’une prestation de service de type hôtelier ;
- exploitations de dressage, d’entraînement et les haras,
- établissements de conchyliculture, de pisciculture, d’aquaculture, de pêche maritime à pied professionnelle,
- travaux agricoles dits connexes à l’agriculture. Exemple : les entreprises de labourage, battage, défrichement, les travaux de création, restauration et d’entretien de parcs et jardins, les travaux d’amélioration foncière...
- travaux forestiers et entreprises de travaux forestiers : les travaux d’exploitation du bois (abattage, élagage...), ainsi que ceux précédant ou suivant ces opérations (débroussaillage...), les travaux de reboisement...
- activité exercée en qualité de non salarié(e) par les mandataires de sociétés ou caisses locales d’assurances mutuelles agricoles,
- entreprises artisanales rurales n’employant pas plus de deux ouvriers de façon permanente.

Le seuil d’activité
L’activité exercée doit être suffisamment importante pour permettre l’assujettissement au régime agricole. Des seuils ont été fixés, différents selon la nature de l’activité exercée :

L’importance de l’activité s’apprécie par rapport à la superficie des terres mises en valeur. Cette superficie doit être au moins équivalente à une demi SMI (superficie minimum d’installation). La SMI nationale de 25 hectares est modulée par le schéma directeur départemental de chaque département en fonction des régions naturelles et des natures de culture.

Exemple : La SMI du département est fixée à 28 hectares. Vous êtes assujetti si vous mettez
en valeur au moins 14 hectares.
Sur le territoire de la MSA des Alpes du Nord, les surfaces minimum d’installation sont définies comme suit :
• En Isère : 17,5 hectares. Le seuil d’assujettissement est donc de 8 hectares 75.
• En Savoie : 18 hectares. Le seuil d’assujettissement est donc de 9 hectares.
• En Haute-Savoie : 18 hectares. Le seuil d’assujettissement est donc de 9 hectares.

Des coefficients d’équivalence sont fixés pour les cultures et élevages spécialisés. Renseignez- vous auprès de la MSA de votre département pour les connaître.
Exemple : La production de 1 000 oies à foie gras représente une équivalence de 1 SMI.
Vous produisez 580 oies par an, soit un ratio de 0,58 SMI. Vous êtes assujetti.
Si la superficie exploitée est inférieure à 0,5 SMI mais au moins de 0,33 SMI, il est possible de demander à la MSA d’être affilié à titre dérogatoire. Cette affiliation est soumise à certaines conditions et doit être autorisée par le Conseil d’administration de la MSA. Elle est accordée pour une période limitée de 5 ans.

A défaut de superficie ou de coefficient d’équivalence, l’importance de l’activité agricole s’apprécie en tenant compte du temps de travail nécessaire à la conduite de l’exploitation. Celle-ci doit représenter au moins 1200 heures de travail par an. Il est tenu compte des heures effectuées par le chef d’exploitation, les membres de sa famille participant aux travaux et les salariés.
Il convient de préciser que le temps passé aux activités de prolongement et d’agrotourisme n’est pas retenu pour l’appréciation de ce seuil.
Si l’activité agricole est exercée en coexploitation ou sous forme sociétaire, le seuil d’assujettissement est égal à 0,5 SMI, quel que soit le nombre de membres participant aux travaux en qualité de non salarié et quelle que soit la date de création de la société.
Le seuil est le même lorsque la coexploitation ou la société est constituée avec des époux, seuls ou avec d’autres associés.

[Pandasan]

Pour le Schéma directeur des structures de la vienne voir ici : http://draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=154

[nonoboom]

Mince, c'est drôlement compliqué ...

Moi qui rêvais après mon congé parental, avec un plus grand terrain éventuellement me mettre à mi-temps pour créer une petite exploitation ...
Je crois que j'ai bien intérêt à réfléchir et à me renseigner sur le côté "légal" et possible de la chose ...