3600 m² de terre agricole pour faire de la permaculture

J'ai tout à apprendre mais cela ne me fait pas peur - allez-y - posez vos questions sur la Permaculture ici

3600 m² de terre agricole pour faire de la permaculture

Message par thierry84 » 14 Août 2018 14:49

Bonjour

Savez-vous si un particulier peut acquérir un terrain agricole de taille modeste (3600 m²) pour y réaliser de la permaculture ? : potager 3P ou non, et arbres fruitiers.
Autrement dit : existe t'il des clauses qui pourraient me l'interdire ?
J'ai simplement réalisé deux stages en ligne, ce qui n'apporte aucune qualification. On peut lire par endroit que la SAFER exigerait des qualifications.

Je suis en train d'acheter un tel terrain dans le Vaucluse à 15 minutes de ma maison.
Je viens de m'adresser à mon notaire et j'ai mis une clause suspensive qui consiste à indiquer que si je trouvais des éléments pouvant m'interdire de réaliser de la permaculture, alors l'achat ne se ferait pas.

Ma démarche date de hier, maintenant j'attends de signer les actes, l'autorisation de la SAFER et éventuellement le droit de préemption de la mairie.

Pour ce qui est de la formation, travaillant à l'étranger, je compte faire du woofing et stage pratique lors de mon retour en France.
En attendant, je serais avec une personne à qui je donnerai toute la production en mon absence. Elle sera en charge de commencer un petit potager, les arbres fruitiers sont déjà plantés, cerisiers et abricotiers de 4 ans, un figuier, des oliviers.

Merci pour vos réponses, très bonne journée.

Thierry
thierry84
 
Message(s) : 1
Inscription : 14 Août 2018 13:47

Re: 3600 m² de terre agricole pour faire de la permaculture

Message par ManuTaden » 04 Sep 2018 17:19

Si la Safer ne vous l'interdit pas, vous pouvez tout à fait acheter une parcelle agricole.
Sur cette parcelle vous devez respecter les règles d'urbanisme applicables dans la commune, et c'est tout !
Vous pouvez y planter ce que vous voulez, par la méthode que vous souhaitez !

Cdlt
ManuTaden
 
Message(s) : 5
Inscription : 04 Oct 2016 18:53

Re: 3600 m² de terre agricole pour faire de la permaculture

Message par Sorlag » 18 Sep 2018 10:58

Si je me trompe pas, au moment de l'acte de vente du terrain, le notaire envoie le dossier à la SAFER. Dès ce moment, elle a 2 mois pour étudier votre dossier, et informer les jeunes agriculteurs en début de "carrière" qui ont moins de 2 ou 3 ans.

Si aucun jeune agriculteur n'est intéressé, feu vert pour l'acte définitif.

Je sais aussi qu'il est possible pour environ 150 euros de demander une examination express à la SAFER pour qu'elle fasse un réponse rapide en quelques jours.


Sinon, OUI un particulier peut très bien acheter un terrain.
Sorlag
 
Message(s) : 69
Inscription : 15 Oct 2016 23:50
Localisation : Les Arcs (83)


Retour vers Le coin des débutants

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 0 invité(s)